Oct 15, 2024 | Uncategorized
Un terrain, également appelé foncier, est un bien immobilier, tout comme une maison ou un appartement. Toutefois, en raison de ses caractéristiques particulières, un ensemble de termes spécifiques lui est associé. Nous allons passer en revue ces différentes notions.
Qu’est-ce que le cadastre ? Est-ce un autre moyen de désigner son terrain ?
Le cadastre est un registre public dans lequel sont enregistrées les plans et les caractéristiques de tout le territoire français : les bâtiments construits, les plans d’eau et les voies publiques par exemple. Sur le site cadastre, vous avez accès gratuitement à presque 600 000 plans. Il vous suffit de renseigner une adresse postale pour accéder au plan et découvrir les limites théoriques de la propriété.
Pourquoi théoriques seulement ?
Le cadastre est considéré juridiquement comme un document administratif, informatif et à caractère fiscal.
C’est le plan de bornage – réalisé par un géomètre-expert – associé à un procès-verbal de bornage qui établit les limites réelles d’une parcelle et sa superficie.
Pourquoi est-ce si important de borner son terrain ?
Borner son terrain c’est marquer physiquement les limites de sa parcelle. Ce n’est pas obligatoire pour une vente et l’acheteur n’est pas non plus obligé de le réaliser après l’acquisition. Cependant le bornage prévaut sur le cadastre et vous évitera les éventuels litiges avec vos voisins.
À quoi sert le PLU ?
Le PLU pour Plan Local d’Urbanisme est édité par chaque commune. C’est un document de référence pour déterminer d’une part si une parcelle de terrain est constructible, d’autre part les règles pour les nouvelles constructions comme la hauteur des bâtiments, la forme du toit ou la couleur des volets. Ce sont des règles essentielles à connaître pour votre projet de construction de maison.
Un terrain est constructible si son sous-sol a la capacité de supporter le poids et les charges de la future construction.
Peux-tu nous parler des servitudes ?
Une servitude est un droit accordé au bénéfice du voisin ou de la collectivité. Il existe des servitudes de vue, des servitudes naturelles, des servitudes conventionnelles, des servitudes publiques mais la plus courante est la servitude de passage : vous autorisez le voisin à passer sur votre propriété pour rejoindre sa maison, si celle-ci n’est pas directement reliée à la voie publique. C’est d’ailleurs ce voisin qui supporte les frais d’aménagement et d’entretien de ce passage.
La servitude se transmet d’acquéreur en acquéreur et elle impacte le prix de vente. Son existence doit impérativement être mentionnée dans l’acte de vente.
En parcourant les annonces immobilières, on peut croiser la notion de « terrain viabilisé », qu’est-ce que cela implique ?
On dit d’un terrain qu’il est « viabilisé » quand il est « prêt à bâtir ». Autrement dit, lorsque le terrain est relié aux réseaux d’eau, d’électricité, de téléphone et d’assainissement.
Il est tout à fait possible d’acheter un terrain non viabilisé mais il faut alors inclure le montant des différentes installations dans son budget.
Comment établit-on la valeur d’un terrain ?
Comme pour l’estimation d’un logement, le prix de vente d’un terrain va varier en fonction de différents critères :
■ Sa superficie, que l’on mesure en centiares, en ares ou en hectares
■ Le fait qu’il soit constructible ou non
■ Le fait qu’il soit viabilisé ou non
■ L’orientation, la forme du terrain et le dénivelé
■ La localisation et la rareté
■ L’existence d’une servitude
■ La nature du sol.
| À savoir : 1 hectare = 100 ares = 10 000 centiares ou mètres carrés. |
L’acheteur devra également intégrer dans ses calculs les honoraires du notaire, les débours, les droits de mutation et le montant de la taxe foncière, qui est calculée par rapport à la superficie de la parcelle.
Dans quels cas faut-il faire réaliser une étude de terrain ?
Certains documents doivent être annexés à la promesse ou à l’acte de vente d’un terrain non bâti constructible.
Tout d’abord, l’état des nuisances sonores aériennes, si le terrain est dans une zone d’exposition au bruit.
Depuis le 1er octobre 2020, le vendeur doit faire réaliser une étude géotechnique qui permet de détecter et anticiper les mouvements de terrain, notamment pour les sols argileux.
Enfin, il est nécessaire d’établir un diagnostic « état des risques et pollutions » qui informe sur les risques naturels, miniers et technologiques, comme les inondations, les incendies de forêt, les avalanches, les accidents industriels, etc. Ces données sont également consultables sur le site du gouvernement Géorisques.
Acheter un terrain demande autant de garanties si ce n’est plus que pour l’achat d’un logement. Vous pouvez d’ailleurs inclure dans le compromis de vente des conditions suspensives comme la classique obtention d’un prêt immobilier mais également la validation du permis ou la vérification du bornage. N’ayez aucune hésitation à vous faire accompagner dans votre projet par des professionnels comme la SAF 64 !
Juil 31, 2024 | Uncategorized
La paperasse et les chiffres, très peu pour vous ? Alors faites le choix de la sérénité en achetant un terrain en lotissement. Vendu par un aménageur lotisseur comme la SAF 64, ce terrain est issu de la division d’une plus grande parcelle. En optant pour ce type de terrain à bâtir, vous vous épargnez de nombreuses démarches et coûts supplémentaires dont il est parfois difficile d’estimer le montant. Découvrez tous les avantages du terrain en lotissement.
Une garantie que la parcelle soit constructible
Un terrain situé dans un lotissement est forcément constructible. Cela fait partie des garanties que l’aménageur-lotisseur doit vous fournir lors de l’achat. Mais qu’entend-on au juste par terrain constructible ? Plusieurs choses. Tout d’abord, la nature du sol et du sous-sol a été analysée, et bonne nouvelle, elle est capable de soutenir le poids d’un bâtiment. Vous pouvez donc y construire votre maison sans craindre qu’elle ne s’écroule comme un château de cartes suite à un affaissement de terrain. Mais ce n’est pas tout ! Vous avez également la certitude que le terrain est situé dans une zone où il est légalement autorisé de construire. Vous n’êtes donc pas hors-la-loi en faisant bâtir votre habitation sur cette parcelle. Le lotisseur-aménageur s’est chargé d’effectuer toutes ces vérifications pour vous, en étudiant le plan local d’urbanisme (PLU).
Le terrain en lotissement est viabilisé
Vous avez trouvé un terrain constructible pas cher vendu par un particulier et pensez avoir déniché la perle rare ? Méfiez-vous ! Un terrain peut être constructible sans pour autant être viabilisé. Et c’est loin d’être un détail anodin, tant pour votre portefeuille qu’en termes de démarches. En achetant un terrain en lotissement, vous n’avez aucune mauvaise surprise puisqu’il est déjà viabilisé, ce qui vous garantit :
- Un accès à l’eau potable ;
- Le raccordement aux réseaux téléphonique, électrique, de gaz et d’assainissement public ;
- Une desserte par une voie carrossable ;
- Un terrain nu.
Inutile de demander une autorisation de la mairie pour raccorder le terrain à l’eau, de passer des heures au téléphone avec Gaz de France ou Enedis ou d’engager des frais supplémentaires pour déboiser la parcelle. Le lotisseur ou aménageur qui vous vend le terrain a effectué toutes ces démarches.
À savoir : le coût pour viabiliser un terrain peut passer du simple au triple en fonction de sa nature, sa configuration et sa distance par rapport aux réseaux publics, notamment. En achetant un terrain en lotissement, vous payez certes un peu plus cher à l’achat, mais vous vous épargnez de nombreuses démarches fastidieuses et des frais supplémentaires parfois difficilement quantifiables.
Un morceau de terre parfaitement délimité
Vous aimeriez planter une haie, construire une palissade ou un mur pour vous protéger des regards indiscrets et profiter de moments d’intimité dans votre jardin ? Avant de planter la première graine — ou de poser la première pierre — vous devez avoir la certitude que la séparation que vous érigez se trouve bien sur votre parcelle. Dans le cas contraire, vous pourriez être contraint de tout détruire.
En achetant un terrain en lotissement, vous n’aurez pas à vous demander si vos plantations empiètent sur la parcelle du voisin. Les limites précises de votre terrain ont été définies grâce à un bornage. Dans le cas de la vente d’un terrain en lotissement, le bornage est obligatoire… et aux frais de l’aménageur. Réalisée par un géomètre-expert, cette opération consiste à délimiter une parcelle en posant des bornes. Rassurez-vous, ces piquets colorés ne vont pas rester en permanence dans votre jardin : juste le temps de graver les informations dans le marbre, sur un PV de bornage. Ce document définitif ne peut ensuite plus être contesté. Autre avantage du bornage : il permet de connaître la surface d’un terrain au mètre carré près. L’idéal pour planifier votre construction ou pouvoir donner la superficie précise du terrain à un futur acheteur en cas de revente.
Vous l’avez compris, acheter un terrain en lotissement offre un vrai gain de temps et de nombreuses garanties. S’il est plus sécurisant, cet achat comporte aussi son lot de contraintes. Vous devrez notamment respecter un cahier des charges, qui peut vous imposer un style architectural, un constructeur de maisons, etc. Pour en savoir plus sur nos terrains en lotissement, contactez la SAF dès à présent !
Juin 27, 2024 | Uncategorized
Avec la raréfaction des ressources naturelles et les perturbations climatiques, la durabilité et la préservation de l’environnement sont devenues des préoccupations majeures pour les français. De plus en plus nombreux sont ceux qui choisissent des matériaux de construction durables et écologiques pour leurs projets. Mais quels sont ces matériaux durables et écologiques ? Voici un aperçu.
Le bois : un matériau durable par excellence
Utilisé depuis des siècles, le bois est redécouvert pour ses propriétés écologiques. Ce matériau polyvalent est à la fois durable et renouvelable. En choisissant du bois provenant de sources certifiées, vous soutenez une gestion responsable des forêts. Le bois offre également une excellente isolation thermique et acoustique, et ses qualités esthétiques sont incontestables. Il peut être utilisé pour la structure d’une habitation, ainsi que pour les revêtements extérieurs, les planchers et les finitions intérieures.
Matériaux recyclés : verre, acier, béton
Les matériaux recyclés, provenant principalement de déchets de construction et de démolition, connaissent une seconde vie. Le béton recyclé peut être utilisé comme agrégat pour les fondations ou les dalles, tandis que les briques recyclées conviennent aux murs et revêtements. Le recyclage aide à préserver les ressources naturelles et à réduire les déchets, et cette pratique devrait continuer à gagner en popularité.
Matériaux à faible empreinte carbone
Certains matériaux de construction se distinguent par leur faible empreinte carbone, c’est-à-dire qu’ils émettent moins de gaz à effet de serre lors de leur fabrication. Les blocs de chanvre, composés de chaux et de fibres de chanvre, nécessitent peu d’énergie pour être produits. De même, les isolants naturels tels que la laine de mouton, la ouate de cellulose et le liège sont à privilégier pour minimiser l’impact environnemental.
En choisissant ces matériaux durables et écologiques, vous contribuez à la préservation de l’environnement tout en réalisant des constructions saines et performantes.
Juin 6, 2024 | Uncategorized
Trois millions de foyers français déménagent chaque année. La planification et l’organisation sont les clés d’un déménagement réussi. Nous vous avons listé toutes les erreurs à ne pas faire :
1- Faire ses cartons au dernier moment
Ne pas organiser son déménagement est une mauvaise idée et vous pourriez rapidement vous retrouver submergé par les tâches à effectuer. Parmi ces taches, récolter des cartons est dans le top 5 des choses à faire pour un déménagement réussi.
Trouver des cartons gratuits est possible, mais il est conseillé de les rechercher à l’avance pour pouvoir les remplir tranquillement avec toutes vos affaires et ne pas être à court de matériel d’emballage (cartons, scotch, papier bulle, etc.). Sinon, vous pouvez acheter vos cartons.
2- Ne pas bien estimer le volume à déménager
En plus de vos nombreux cartons, n’oubliez pas de prendre en compte votre literie, vos meubles, vos lustres et lampes, vos plantes, votre électroménager, vos valises…
Pour déménager, vous aurez besoin de louer un camion, surtout pour les gros meubles ou les électroménagers.
3- Ne pas profiter du déménagement pour faire le tri
Un déménagement est le moment idéal pour faire le tri ! En effet, toutes vos affaires sont sorties des placards. Vous allez redécouvrir des objets oubliés, et donc que vous n’utilisez jamais. Si vous n’en avez ni l’utilité ni le besoin, n’hésitez pas à vous en débarrasser afin de ne pas les amener lors de l’emmenagement.
Pour effectuer ce tri, faites quatre piles :
- Ce que vous jetez
- Ce que vous donnez
- Ce que vous vendez
- Ce que vous gardez
Plus tôt ce tri est fait, moins vous aurez de cartons à faire !
4- Retarder les démarches administratives
Les démarches administratives ne sont certes pas les plus amusantes à faire, mais elles sont indispensables lors d’un déménagement pour éviter les mauvaises surprises (pas d’électricité dans le nouveau logement ou pas de connexion internet par exemple). Notre conseil : organisez-vous le plus tôt possible, l’idéal étant de s’y prendre au moins trois mois à l’avance.
- Déposer votre préavis de départ auprès de votre bailleur si vous êtes locataire ou informer le syndic de copropriété si vous êtes propriétaire.
- Organiser son déménagement avec un professionnel si tel est votre choix.
- Résilier vos abonnements et contrats d’électricité, de gaz, d’eau.
- Demander le changement d’établissement scolaire de vos enfants.
- Prévenir les organismes tels que CPAM, CAF, Caisse de retraite, Mutuelle, EDF, assurance, banque, etc.
- Avertir les administrations (Service des impôts ou cartes grises).
- Mettre en place votre suivi de courrier de La Poste.
5- Mal protéger les objets fragiles
Pour éviter de retrouver vos vases et autres objets fragiles en mille morceaux à l’arrivée, protégez-les avec papier bulle, et calez le tout avec du papier journal. Optez pour de petits cartons pour les affaires fragiles et les objets lourds et gardez les grands cartons pour des affaires plus légères.
Munissez-vous aussi de couvertures pour protéger vos meubles ou assurez-vous que votre déménageur a prévu de les protéger, si vous ne souhaitez pas qu’ils soient rayés ou abîmés dans le camion de déménagement.
Enfin, notez sur chaque carton ce qu’il contient, avec la mention fragile si nécessaire. Cela facilitera également le transport et le déballage.
6- Ne pas faire de demande d’autorisation de stationnement
Pour pouvoir charger et décharger le camion sans problème, pensez à prévenir votre mairie au moins deux semaines avant le déménagement.
Certains déménageurs professionnels vous fournissent quelques jours avant le déménagement des panneaux de signalisation ou des barrières pour réserver un emplacement devant le domicile si besoin.
7- Ne pas prévoir de sac avec le strict nécessaire
Lors de l’aménagement dans votre nouveau domicile, prévoyez un sac avec :
- Des vêtements de rechange
- Un kit de ménage : éponge, produit vaisselle, lingette, etc.
- Des produits d’hygiène : gel douche, shampoing, dentifrice, brosse à dents, etc.
- Des outils : tournevis, marteau, cutter, ciseaux.
- De la nourriture et des ustensiles de cuisine comme des couverts, assiettes, verres, casserole…
En évitant toutes ces erreurs, votre déménagement se déroulera plus facilement !
Juin 6, 2024 | Uncategorized
Pour la première fois depuis de nombreux mois, le nombre de prêts octroyés par les banques augmente. Les établissements de crédits sont désormais plus enclins à accepter un dossier immobilier.
Les banques, désireuses d’attirer de nouveaux clients qu’elles refusaient depuis deux ans, continuent de baisser leur taux. En effet, en mai, les taux moyens étaient à 3,73%, contre 3,82% en avril. Depuis décembre, les prêts sur 25 ans affichent les diminutions de taux les plus grandes (environ 0,6 point).
Les prêts sont donc plus attractifs et commencent enfin à trouver preneurs. A fin mai, le nombre de dossiers financés sur un trimestre a ainsi augmenté de 1,2%. À savoir qu’en avril dernier, ce même indicateur était encore en recul de 7,2%.
À noter que les banques pensaient que baisser leurs taux suffirait mais elles ont constaté que non. Leur objectif de production de crédit est en retard et elles sont donc plus souple dans le choix de leurs financements. C’est pour cela qu’il y a des opportunités importantes pour les emprunteurs.
Mai 30, 2024 | Uncategorized
Qu’est-ce que l’assainissement ?
L’assainissement regroupe l’ensemble des techniques utilisées pour éliminer les eaux usées. Son objectif principal est de protéger la santé publique en évitant la contamination des sols et des eaux. En outre, un bon système d’assainissement contribue à la préservation de l’environnement en limitant les émissions de gaz à effet de serre et en maintenant la qualité de l’air et de l’eau. Il est essentiel de respecter les normes et réglementations en vigueur, qu’il s’agisse d’assainissement individuel ou collectif.
Quelles sont les eaux concernées ?
Les « eaux usées » englobent les eaux-vannes (provenant des toilettes) et les eaux grises (provenant des lavabos, cuisines, douches, lave-linges, etc.). Ces eaux ne doivent pas être rejetées directement dans la nature car elles contiennent des micro-organismes potentiellement pathogènes, ainsi que des polluants tels que des matières organiques et des produits chimiques (comme les lessives et produits d’entretien).
Le traitement des eaux pluviales
Les eaux de pluie doivent être traitées séparément et rejetées dans le réseau d’eaux pluviales si celui-ci existe. Elles sont soit infiltrées dans le sol autour de la maison, soit raccordées au réseau d’évacuation des eaux pluviales. Il est important de noter que les eaux pluviales provenant des toitures ne doivent pas s’écouler directement sur la propriété voisine, mais doivent rester sur le terrain du propriétaire ou être dirigées vers la voie publique (conformément à l’article 681 du Code civil). Pour rejeter les eaux pluviales dans un fossé communal, une autorisation du maire, basée sur l’avis du service de la police des eaux, est nécessaire. Si la toiture est en limite de propriété, cela peut entraîner une servitude d’égout de toit.
Modes d’évacuation des eaux usées
Il existe deux méthodes principales pour évacuer les eaux usées :
- Réseau d’assainissement collectif : souvent appelé « tout-à-l’égout », ce système rejette les eaux usées dans un réseau public de traitement.
- Assainissement non collectif : également connu sous les termes d’assainissement individuel ou autonome, ce système récupère les eaux usées dans des installations spécifiques pour les traiter sur place.
Les eaux pluviales, quant à elles, sont généralement évacuées sans traitement dans le milieu naturel. Cependant, elles passent souvent par un système individuel de drainage et d’épandage ou un système public de collecte des eaux pluviales avant leur évacuation.
