Mai 6, 2024 | Uncategorized
Acquérir un terrain en vue de construire la maison de ses rêves représente une étape enthousiasmante ! Afin de bien préparer ce projet d’achat de terrain, voici quatre aspects sur lesquels vous devriez concentrer votre attention.
1- Examiner la situation du terrain
Tous les terrains en vente ne sont pas nécessairement adaptés à la construction d’une maison. Pour déterminer la constructibilité d’un terrain, il est essentiel de se renseigner auprès de la mairie. Le Plan d’Occupation des Sols (POS) et le Plan Local d’Urbanisme (PLU) permettent de savoir si votre projet de construction est envisageable. Il est également important de consulter le plan de prévention des risques naturels pour vérifier si le terrain se situe en zone inondable. Par ailleurs, la viabilisation du terrain est un point crucial. Il est nécessaire de s’assurer que le terrain est ou peut être facilement raccordé aux réseaux d’eau, d’électricité et d’assainissement. Les frais de viabilisation, estimés à environ 9 000 €, peuvent parfois être couverts par des aides telles que le PTZ (Prêt à Taux Zéro) ou des subventions de l’Anah ou d’agences locales d’énergie.
2- Considérer l’orientation pour maximiser l’exposition au soleil
Pour garantir votre confort et réaliser des économies d’énergie, il est primordial de réfléchir à l’orientation du terrain et de votre future maison. Les pièces à vivre doivent être orientées au sud pour bénéficier de la lumière naturelle et d’un confort thermique optimal tout au long de la journée. En revanche, les pièces moins utilisées peuvent être orientées au nord. Les chambres sont idéalement orientées au sud-est ou à l’est pour profiter de la lumière matinale tout en évitant la chaleur excessive l’après-midi et le soir. Pour une planification réussie, l’avis d’un professionnel peut être précieux, notamment en fonction des spécificités régionales et environnementales.
3- Observer les environs pour définir votre projet
Avant d’acheter un terrain et d’y construire votre maison, il est essentiel de s’intéresser à l’environnement environnant. La présence de maisons, de champs, de commerces et de routes à proximité peut influencer votre projet ainsi que la valeur future de votre propriété. Anticiper la revente de votre bien en tenant compte de ces éléments est également crucial. Rencontrer les voisins et explorer les environs à différents moments de la journée permet d’évaluer la luminosité, le bruit et l’accessibilité du terrain.
4- Anticiper l’avenir du terrain et de la maison
Outre l’état actuel du terrain, la mairie peut fournir des informations sur les projets de construction à venir dans le quartier. Cette étape est essentielle pour éviter les mauvaises surprises, telles que la construction d’une autoroute ou d’un immeuble à proximité. En revanche, la perspective de l’implantation future d’équipements tels qu’une école, une gare ou des commerces peut valoriser votre projet de construction.
Acheter un terrain et y faire construire sa maison offre de nombreuses possibilités, mais nécessite une analyse minutieuse de divers facteurs. Pour cela, n’hésitez plus et faites confiance à des professionnels comme la SAF !
Avr 17, 2024 | Uncategorized
Avant d’investir dans un bien immobilier, il est essentiel de comprendre les délais de construction après l’achat d’un terrain. Beaucoup se demandent s’il existe une limite temporelle entre l’acquisition du terrain et le début de la construction. La réponse est simple : il n’existe aucun délai légal tant que le terrain reste constructible. Cependant, il est crucial de connaître les implications avant de prendre une décision définitive sur votre investissement immobilier.
Terrain à bâtir, combien de temps avant de construire ?
Aujourd’hui, les terrains constructibles sans restriction de temps sont souvent disponibles. Cependant, avant d’acheter, certaines vérifications s’imposent pour éviter les mauvaises surprises :
- Contactez la municipalité concernée par l’achat immobilier.
- Consultez le Plan Local d’Urbanisme (PLU).
- Obtenez un certificat d’urbanisme.
- Demandez une autorisation de construire auprès des autorités compétentes (conseil local ou comité d’Etat).
Ces démarches peuvent influencer l’obligation de construire selon un calendrier précis. Par exemple, si vous prévoyez de construire une maison, la zone doit être classée comme urbaine dans le plan d’urbanisme, vous donnant un délai de six mois pour débuter la construction. La nature du projet influe également sur les délais.
Quels risques si on ne construit pas tout de suite ?
Si vous ne commencez pas la construction dans le délai imparti, plusieurs risques peuvent survenir :
- Vous risquez de perdre le terrain et tous les droits associés.
- La municipalité peut reclasser la zone, entraînant une expropriation des droits de construction.
- Si une clause d’urbanisme est en vigueur dans la région où vous souhaitez acheter un terrain, vous devez la respecter et construire selon un calendrier précis, sous peine de voir tous vos droits de construction expropriés et la propriété sera vendue à un prix réduit.
Ainsi, bien que vous puissiez acheter un terrain sans construire immédiatement, cela comporte des risques. Il est crucial de se renseigner sur les délais de construction et de respecter les réglementations en vigueur pour éviter toute perte de droits sur la propriété.
Peut-on acheter un terrain et ne pas construire ?
Oui, il est possible d’acheter un terrain sans entreprendre immédiatement sa construction. Cependant, cette décision n’est pas sans risques. Vous pourriez perdre vos droits sur la propriété, y compris celui de construire, si des délais s’appliquent ou si des clauses d’urbanisme limitent la hauteur ou l’emplacement de la construction. L’achat d’une propriété en France implique de nombreux facteurs à considérer, notamment les délais d’aménagement et de construction. Les autorités locales françaises recommandent de vérifier d’abord les plans de zonage et les conventions en vigueur dans la région avant d’acheter une propriété. La municipalité fournira des informations sur ces facteurs ainsi que sur d’autres éléments essentiels à l’utilisation du terrain.
Il est également important de noter que la municipalité peut modifier les plans de zonage ou les conventions à tout moment, ce qui peut affecter votre projet initial d’aménagement. En France, il n’y a pas de dates fixes pour la construction de bâtiments, mais plusieurs facteurs, tels que les conventions, les règlements et l’approvisionnement en matériaux, influencent le processus de construction.
Avr 16, 2024 | Uncategorized
L’obtention d’un permis de construire est une étape cruciale dans la réalisation de votre maison. Il est essentiel de planifier cette démarche en amont et de respecter sa durée de validité. Voici quelques explications pour gérer efficacement le délai de votre permis de construire.
Qu’est-ce qu’un permis de construire ?
Le permis de construire est un document administratif délivré par le maire de la commune, à toute personne physique ou morale, publique ou privée. Son objectif est de permettre à l’administration de vérifier que le projet de construction respecte les règles d’urbanisme et d’architecture en vigueur. Ce document est obligatoire, et en cas de défaut, il peut entraîner des conséquences juridiques sévères, telles que l’arrêt du chantier ou même la démolition de la construction.
Comment obtenir un permis de construire ?
La demande de permis de construire doit être déposée à la mairie ou envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception. Vous devrez utiliser le formulaire Cerfa approprié en fonction de votre projet. Les documents à fournir comprennent notamment un plan de situation du terrain, un plan de masse de la construction, une description du terrain et du projet, des plans des façades et de la toiture, ainsi que des photos du terrain dans son environnement.
Pour les projets de plus de 150 m², l’intervention d’un architecte est obligatoire pour le dépôt du permis de construire, conformément à la législation en vigueur.
Quel est le délai d’obtention d’un permis de construire ?
Une fois la demande déposée, l’administration dispose de 2 mois pour instruire* le dossier pour une maison individuelle, et de 3 mois pour tout autre projet. Un délai supplémentaire de 15 jours peut être accordé au demandeur pour fournir des pièces manquantes. La mairie peut également prolonger ce délai pour approfondir l’étude du dossier. En l’absence de réponse de la mairie dans le délai normal, le permis de construire est réputé accepté.
*Ceci implique la collecte de documents et de justificatifs qu’il convient de trier, saisir, analyser, contrôler… et des actions de relance auprès des clients en cas de dossiers incomplets.
Quelle est la durée de validité d’un permis de construire ?
Un permis de construire est valide pendant 3 ans à compter de sa réception. Si les travaux ne sont pas commencés dans ce délai ou sont interrompus pendant plus d’un an, le permis perd sa validité et doit être renouvelé. Deux prolongations d’un an sont possibles en adressant une demande au service d’urbanisme de la mairie, deux mois avant l’expiration du permis.
Le permis de construire est un élément essentiel pour votre projet de construction. Une bonne préparation et une attention particulière à chaque étape vous permettront d’obtenir ce document dans les délais impartis.
Avr 10, 2024 | Uncategorized
Découvrez les différentes étapes pour réaliser correctement et sereinement votre projet immobilier.
Étape 1 : Définir et prioriser les critères
De combien de personnes se composent votre foyer ? Quel est votre mode de vie ? Quelles sont vos envies ? Tout cela détermine vos critères de recherche.
Il est important de les définir précisément et de les hiérarchiser.
Étape 2 : Budgétiser le coût de l’opération
Le financement d’un projet immobilier se définit bien à l’avance. Votre conseiller bancaire peut vous aider à définir le budget que vous pouvez consacrer à cette acquisition.
Votre capacité d’emprunt ajoutée à votre éventuel apport personnel détermine ce budget qui devra prendre en compte le prix de vente ainsi que les frais de notaire.
Étape 3 : Repérer les terrains qui vous correspondent & qui vous plaisent
Sur notre site internet, dans l’onglet Nos programmes, vous retrouverez tous les terrains et lotissements disponibles à la vente.
Étape 4 : Contacter la SAF ou CPC Invest Artix
Un terrain a retenu votre attention ? Contactez-nous !
Pour évaluer le coût de construction, demandez une contre-visite avec un professionnel du bâtiment pour obtenir un devis.
Étape 5 : Formuler une offre et signer un compromis de vente
Vous êtes libre de formuler une offre d’achat au prix qui vous semble le plus pertinent mais n’oubliez pas de valoriser votre offre en joignant l’accord de principe de votre banque pour le crédit immobilier nécessaire.
Une fois que votre offre est acceptée, on rédigera un compromis de vente que vous devrez présenter à votre banquier pour le montage de votre prêt. Vous avez 10 jours pour vous rétracter sans justification ou pénalités après la signature de ce compromis. Ce dernier comprend une clause suspensive d’obtention du crédit nécessaire à l’acquisition : la vente ne se réalisera que si vous obtenez votre prêt immobilier.
Étape 6 : Obtenir le crédit immobilier
Constituez rapidement votre dossier de demande de crédit immobilier. Ce dernier comportera vos justificatifs d’identité, de domicile, de revenus, d’imposition, vos relevés de compte et une copie du compromis de vente.
Étape 7 : Signer l’acte authentique
Le notaire rappelle les conditions de la vente et les garanties légales relatives aux vices cachés et à la surface du terrain puis procède à la signature des parties.
C’est fait, vous êtes propriétaire !
Mar 19, 2024 | Uncategorized
« Attention au chien » : un panneau obligatoire ?
Contrairement à d’autres dispositifs de signalisation requis par la loi, l’affichage d’un panneau « Attention au chien » n’est pas une obligation légale en France. Cela vaut pour n’importe quelle race, même les chiens de catégorie 1 et 2 dits « dangereux ».
Sans enlever entièrement votre responsabilité, la présence d’un panneau plaidera quand même en votre faveur en cas d’incident impliquant un tiers.
À quoi sert un panneau « Attention au chien » ?
Les panneaux « Attention au chien » sont des dispositifs de sécurité conçus pour avertir les visiteurs ou les passants de la présence d’un chien sur une propriété privée. Ils peuvent être de différentes formes et tailles. Leur objectif est d’informer de la présence de l’animal et de prévenir des risques potentiels liés à sa présence (attaque ou morsure).
Conformément à l’article 1385 du Code civil, la responsabilité civile du propriétaire d’un chien est engagée en cas de dommages causés par son animal. La signalisation de la présence du chien, notamment à travers l’utilisation de panneaux, a une importance capitale dans le cadre de la prévention des accidents.
Si un chien se trouve sur une propriété privée sans avertissement clair de la part de son propriétaire, ce dernier peut être pleinement tenu responsable en cas d’incident. Même en cas d’effraction, le défaut total de signalisation concernant la présence du chien peut entraîner une responsabilité stricte du propriétaire de l’animal.
L’affichage d’un panneau « Attention au chien » ne dégage pas complètement la responsabilité du propriétaire en cas d’accident. Ce dernier reste en dernier ressort responsable des dommages causés par son animal. Toutefois, cette mesure tend à atténuer son niveau de responsabilité en démontrant sa volonté de prévenir les incidents potentiels. De plus, cela peut jouer en sa faveur en cas de litige devant les tribunaux.
La seule situation où le propriétaire d’un chien peut être exonéré de toute responsabilité, avec ou sans panneau, est en cas de force majeure. Cela suppose des circonstances à la fois imprévisibles et irrésistibles, où le maître de l’animal n’avait absolument aucun moyen d’éviter le dommage causé. Cependant, cette condition est appréciée très strictement par le juge, et même une effraction sur la propriété par un intrus n’est pas nécessairement considérée comme un cas de force majeure (Cour de cassation, Chambre civile 2, 27 mars 2014).
Quel type de panneau choisir pour signaler la présence de son chien ?
Un panneau d’avertissement « Attention au chien » doit efficacement alerter sans donner une impression menaçante ou agressive. Il est crucial de dissuader tout en utilisant des termes clairs et non intimidants.
Les formulations signalant la présence d’un chien « méchant » ou « dangereux » sont contre-productives : elles mettent en avant votre conscience de l’agressivité de l’animal, ce qui pourrait être utilisé contre vous dans un tribunal.
Voici des alternatives plus appropriées pour ce type de panneau à afficher sur votre portail ou votre porte :
- « Je monte la garde »
- « Présence de chien »
- « Chien vigilant »
- « Chien de garde en service »
- « Chien présent »
Panneau « Attention au chien » et assurance
Si vous possédez un animal de compagnie, il est généralement inclus dans la garantie responsabilité civile de votre assurance multirisque habitation (MRH). L’assureur ne vous demandera probablement pas de placer un panneau d’avertissement, mais il appréciera toujours cette initiative. En effet, cela réduit le risque de sinistre impliquant un tiers.
Cependant, les assurances spécifiques pour les chiens dangereux des catégories 1 et 2 peuvent être plus strictes. La mise en place d’une signalisation claire à proximité de votre propriété peut être une condition imposée par la compagnie d’assurance pour bénéficier de la couverture. De plus, cela peut également être un argument pour obtenir une réduction sur le montant de votre prime d’assurance.
Mar 19, 2024 | Uncategorized
Les problématiques de surchauffe sont de plus en plus courantes dans les logements surtout au printemps/été.
La SAF vous donne quelques solutions pour améliorer le confort d’été.
Les enjeux du confort d’été :
D’ici 2050, les experts anticipent une augmentation significative des vagues de chaleur. Face à cette perspective de plus en plus fréquente d’épisodes caniculaires, maintenir un niveau de confort estival dans les habitations devient crucial pour préserver la qualité de vie des résidents.
L’amélioration du confort estival est l’un des objectifs clés de la nouvelle réglementation environnementale (RE2020). En renforçant ce confort, la RE2020 vise à rendre les nouveaux bâtiments plus adaptés aux conditions climatiques futures.
Pour évaluer l’inconfort estival, la RE2020 a introduit un nouvel indicateur : les degrés-heures d’inconfort (DH). Cet indicateur permet de quantifier le niveau d’inconfort ressenti par les occupants d’un logement en comptabilisant, tout au long de l’année, les degrés considérés comme « inconfortables ».
5 solutions pour améliorer le confort d’été dans les logements neufs
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Végétaliser les abords des maisons/bâtiments modernes
Un arbre mature libère quotidiennement environ 450 litres d’eau par évaporation, ce qui équivaut à l’effet rafraîchissant de 5 climatiseurs fonctionnant pendant 20 heures par jour. Cette évaporation, facilitée par le processus d’évapotranspiration des végétaux, contribue efficacement au rafraîchissement de l’atmosphère. En puisant l’eau du sol via leurs racines, les plantes la rejettent ensuite sous forme de vapeur d’eau par leurs feuilles. Ces gouttelettes d’eau captent alors les calories présentes dans l’air, offrant ainsi un refroidissement naturel.
Les surfaces végétalisées comme les façades ou les toitures protègent les bâtiments du rayonnement solaire. Elles améliorent le confort d’été des habitants tout en réduisant les effets d’îlot de chaleur.
Pour assurer une protection durable contre l’exposition au soleil d’un bâtiment, privilégiez les plantes suivantes :
■ végétaux à feuilles caduques
■ espèces produisant du pollen pour les abeilles
■ essences adaptées au climat, résistantes aux épisodes de sécheresse
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Privilégier les toitures blanches
Des matériaux capables de réfléchir la chaleur ont été conçus pour les toitures plates des bâtiments résidentiels :
■ membranes élastomères ou polyurées réfléchissantes
■ tuiles et graviers de couleurs pâles
■ enduits réfléchissants
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Équiper les ouvertures de protections solaires
Les rayons du soleil captés par une fenêtre ou une porte renvoient une quantité importante de chaleur dans les logements. Pour limiter leurs effets, il convient d’installer des protections solaires extérieures. En priorité, sur les ouvertures au Sud et à l’Ouest.
Il en existe trois grands types :
■ volets roulants
■ stores
■ pare-soleil ou auvents
Pour augmenter leur efficacité, choisissez des teintes claires : blanc, beige, jaune, orange, etc.
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Intégrer des solutions domotiques
Grâce à la domotique intelligente, il est possible de synchroniser la fermeture simultanée de tous les volets et/ou stores d’un bien immobilier. Certains dispositifs offrent même la possibilité de programmer cette fermeture automatique. Cette fonction peut être déclenchée en fonction d’un seuil préétabli de température ou d’ensoleillement, assurant ainsi un contrôle efficace de température à l’intérieur de l’habitation.
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Isoler la toiture et les murs
Pour retarder le réchauffement d’un bâtiment, il est préférable d’opter pour une haute inertie thermique. Celle-ci peut être renforcée par une isolation efficace des murs et de la toiture. Cette combinaison permet de ralentir l’entrée de la chaleur dans les espaces habitables, offrant ainsi une sensation de fraîcheur prolongée.